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Marques déposées par DEPARTEMENT DE LA LOIRETODO
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Til de la Loire
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Til de la Loire
DEPARTEMENT DE LA LOIRE, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3615187
Date de dépôt :
03/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/12/2028
Til de la Loire de DEPARTEMENT DE LA LOIRE

Présentation de la marque Til de la Loire

Déposée le 3 décembre 2008 par DEPARTEMENT DE LA LOIRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Til de la Loire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-02 du 9 janvier 2009.

Le déposant est DEPARTEMENT DE LA LOIRETODO domicilié(e) 2 Rue Charles de Gaulle - 42022 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme VOUTOUKI-NIANGUI Piercélia domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque Til de la Loire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3615187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 39 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Til de la Loire arrivera à expiration en date du 3 décembre 2028.

DEPARTEMENT DE LA LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : Cyber Collège , Cyber Collèges 42 , Objectif Loire le magazine du Conseil Général , Loire LE DÉPARTEMENT , 42 Loire Conseil général , BIKE AND TROC , LA NOUVELLE LOIRE , Acteurs Loire , Acteur de votre quotidien , ALLO PMI Loire


DEPARTEMENT DE LA LOIRE, Collectivité Territoriale - 2 Rue Charles de Gaulle - 42022 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme VOUTOUKI-NIANGUI Piercélia - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2018 n°2699731 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-12-04

Articles de bureau, à l'exception des meubles ; journaux, papeteries, produits de l'imprimerie, affiches, cartes postales, dépliants, brochures, livres, autocollants.

Publicité ; distribution de matériel publicitaire, notamment de tracts et imprimés divers, gadgets, vêtements, matériel de bureau ; conception de documents et de matériels publicitaires ; organisation de foires, salons et congrès à finalité commerciale notamment pour la promotion du département ; services de relations publiques et de publicité.

Diffusion de programmes de télévisions locales et régionales ; émissions radiophoniques locales et régionales ; émissions télévisées ; agence de presse et d'informations.

Transports ; organisation et réservation de voyages ; informations en matière de transport.

Organisation de foires, salons, congrès, manifestations, concours et expositions à finalité culturelle, sportive, éducative et de divertissement ; services d'édition et de photographie ; enseignement et formation ; montage vidéo.

Services de dessin industriel, de dessinateurs de mode, dessinateurs pour emballages, de styliste industriel ; création (conception) de produits pour le compte de tiers ; services d'un graphiste ; architecture et décoration intérieure.